Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN
MONDE EDITION, SAS

Numéro de dépôt :
3828337
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN de MONDE EDITION

Présentation de la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION domicilié(e) 3 Rue Mornay - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 735 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDE EDITION domicilié(e) 3 Rue Mornay - 75004 - Paris - France.

La marque LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN est expirée depuis le 3 mai 2021.

MONDE EDITION a également déposé les autres marques suivantes : MONDE EDITION , LE COURRIER DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER DU PARLEMENT , LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT , LA REVUE DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER PARLEMENTAIRE , FRANCE REGIONS METROPOLES Les nouvelles Collections de MONDE EDITION , LE COURRIER DU DEPUTÉ , LE COURRIER DU DEPARTEMENT


MONDE EDITION, SAS - 3 Rue Mornay - 75004 - Paris - France - SIREN 437735871


MONDE EDITION - 3 Rue Mornay - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits de l'imprimerie ;

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